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IMPOTS : VOUS AVEZ DIT EXIL FISCAL ?

Retour sur les conditions de l’exil fiscal, quand Depardieu quitte le pays de Lénine pour tourner un film en France

LENINE
Oui, vous avez bien reconnu Lénine… sur un tapis!


En plein mois d’août, notre « Gégé » ex-national,  est de retour à Paris pour le tournage d’un film de Frédéric Auburtin. Afin d’ incarner Jules Rimet, le créateur de la Coupe du monde de football, l’acteur quitte donc sa Russie d’adoption pour retrouver sa France natale. Revenir simplement dans l’Hexagone le temps d’un tournage, c’est possible sans remettre en cause, son statut fiscal de non résident.

Parmi les conditions à remplir pour être considéré comme un « étranger » aux yeux du fisc français, il faut résider en France moins de 183 jours par an. Et surtout exercer son activité professionnelle hors de France et avoir ses intérêts économiques hors de France. Pas de souci pour Gérard Depardieu, je suis sûre qu’il s’est entouré de professionnels avisés pour réussir son expropriation.

Description de cette image, également commentée ci-après

La France, un enfer fiscal ?

Sans être acteurs, les candidats au départ font une sorte de benchmark des destinations où résider pour payer moins d’impôts. « Pour sélectionner un pays où établir leur domicile fiscal, fiscalement, les candidats à la délocalisation prennent en compte surtout le niveau local de la fiscalité au regard de l’impôt sur le revenu, de la cession de titres cotés ou non, l’éventuel impôt sur la fortune et les droits de succession » me confie un avocat fiscaliste basé à Paris.

Bien sûr, aidés par leurs conseillers fiscaux, les candidats à l’exil fiscal comparent les taux d’impôt pratiqués à l’étranger avec ceux retenus en France et majorés des prélèvements sociaux. Constituant un double niveau d’imposition, ces derniers se chiffrent actuellement à 15,5%, ce qui, contribue à cet exode fiscal. « En présence d’une fiscalité égale à celle en vigueur en France, les taux de prélèvements sociaux font la différence », me signale Louis Eudes, à la tête de Delocalia, société spécialisée dans l’accompagnement à l’étranger.

Depuis un an, des milliers de détenteurs de gros patrimoines ont déjà quitté la France, comme en témoigne la mise en vente de biens immobiliers de prestige dans nos frontières.  Des estimations circulent sur les chiffres de l’exil fiscal.
En outre les mesures fiscales décourageantes qui devraient figurer dans le projet de loi de finances pour 2014 risquent d’accentuer ce mouvement de départ vers des cieux fiscaux plus cléments.           Attention, Bercy devrait garder à l’esprit que « trop l’impôt tue l’impôt ».

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IMMOBILIER : FAUT-IL CRAINDRE UN KRACH ?

Invariablement l’économiste Jacques Friggit fait un lien entre l’évolution des prix des logements et celle des revenus des acheteurs.

 Le striptease du gouvernement n’y fait rien. Vous me confiez vos inquiétudes sur l’évolution du marché de l’immobilier résidentiel. En tant que propriétaire, vous craignez que toute baisse des prix de l’immobilier réduise votre patrimoine et par conséquent vous appauvrisse.

Pour tenter de cerner la situation sur ce secteur constitué de micro-marchés, je me penche sur les dernières analyses de Jacques Friggit.

Du troisième au quatrième trimestre 2012, l’indice du prix des logements rapporté au revenu disponible par ménage rebondit légèrement. Explication : le revenu disponible par ménage a diminué plus vite que l’indice du prix des logements.

Deux scénarios de baisse des prix

Depuis de nombreuses années, l’économiste table sur une correction du marché de l’immobilier résidentiel en France, qui ferait revenir le ratio prix/revenu vers son « tunnel historique », sur la base de deux schémas :

– un scénario rapide pouvant entraîner par exemple, par une baisse des prix de l’ordre de 35% en 5 à 8 ans,

– un scénario lent pouvant se caractériser par une stagnation des prix sur 15 à 20 ans.

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Immobilier en France : retour aux prix de 2008

Dans quelle situation nous sommes actuellement sur le plan national ? « Depuis cinq ans, au-delà de leurs fluctuations, les prix des logements anciens sur la France n’ont pas bougé en euros courants, ce qui a correspondu à un scénario lent » souligne Jacques Friggit. Pour preuve, l’indice Insee Notaires du prix des logements en France du 4ième trimestre 2012 se trouve au même niveau que celui du 1er trimestre 2008. Un bémol toutefois : en région parisienne, les actuels prix de l’immobilier ancien demeurent supérieurs à ceux de 2008!

Reste à savoir si au niveau national, le scénario lent va se poursuivre ou si on va passer à un scénario rapide. Pour Jacques Friggit « un scénario rapide est plus probable qu’un scénario lent, que l’on ne saurait cependant écarter ».

L’exemple américain

Outre- Altantique, Robert Shiller, un économiste régulièrement « nobelisable », travaille à l’instar de Jacques Friggit sur l’évolution des prix de l’immobilier résidentiel à long terme. A côté de son indice baptisé « l’indice Case-Shiller », il en existe un autre, publié cette fois par la FHFA (Federal Housing France Agency), organisme paragouvernemental.  « Si chacun de ces deux indices a ses qualités et ses défauts, celui de la  FHFA est d’une manière générale moins volatil que l’indice Case-Shiller.  L’un comme l’autre sont aujourd’hui revenus dans leur « tunnel historique » poursuit Jacques Friggit.

Le dernier indice FHFA connu (portant sur la période de 3 mois novembre 2012-janvier 2013) est inférieur de 14% à son maximum, atteint au 1er trimestre 2007. Quant  à l’indice Case-Shiller, il accuse une baisse de 29% par rapport son plus atteint au 1er trimestre 2006.

Aux Etats-Unis, contrairement à ce qu’on observe en France, le prix des logements rapporté au revenu par ménage est revenu dans son « tunnel historique ».

Retrouvez cet article et d’autres, sur mon blog http://www.mdenoune.wordpress.com

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LE DUO DEPARDIEU – POUTINE

La nationalité russe de Gérard Depardieu a fait couler beaucoup d’encre en France. Qu’en pensent les Russes ? D’après les intellectuels de Moscou, il s’agirait d’une opération politique…

Sans tomber dans le  » people », je constate que la nationalité russe de Gérard Depardieu a déjà beaucoup fait jaser en France.  Comment réagissent les intellectuels russes face à cette affaire ?

Un ami français  Daniel D maîtrisant parfaitement la langue de Tchekhov vient de me faire part de l’analyse de l’intelligentsia locale. Voici sa confidence :

« La plupart des intellectuels russes estiment que l’opération Depardieu/B.Bardot/etc. est orchestrée par Poutine pour détourner l’attention du public et des médias, sur sa récente loi interdisant l’adoption d’enfants russes par les Américains ».  Votée en décembre dernier, cette loi suscite pas mal de controverse (voir vidéo)

Радио ЭХО Москвы

Sa source est la fameuse radio russe Echo-de-Moscou, la plus populaire en Russie parmi les non paysans/kolkhoziens. Une confidence : j’ai rédigé ce billet dimanche soir pour… le publier ce lundi soir. Entre temps, ce mardi en début d’aprés-mdi le Monde en ligne  » sortait  » une info similaire. Et le Monde papier consacrait un article de Une sur l’affaire Depardieu et Poutine! Aux préoccupations fiscales de notre Gégé ex- national s’ajouteraient donc des considérations politiques au Kremlin….

Quoiqu’il en soit, je vous invite à (re)découvrir les destinations étrangères préférées par nos compatriotes en quête d’exil fiscal.  La recherche de cieux fiscaux plus cléments aurait atteint un record en 2012.