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APOLLONIA : A QUAND L’INDEMNISATION DES VICTIMES ?

Les victimes d’Apollonia continuent d’être saisies par les banques sur la base des « actes authentiques » de trois notaires indélicats. Il est temps de passer au stade des indemnisations.


C’est la double peine pour les victimes d’Apollonia. Démunies à la suite de leurs placements, elles font encore l’objet de saisies diligentées par les banques sur la base d’actes authentiques établis par trois notaires qui viennent d’être condamnés pour manquement d’éthique.
« L’ANVI-Asdevilm et les victimes de l’affaire Apollonia s’indignent des mesures civiles d’exécution exercées sur la base des actes rédigés par ces notaires dans de telles conditions. Comme nous l’affirmions depuis des années, il est désormais établi que ces actes sont frauduleux, et en tous cas jugé qu’ils ne sont pas conformes à la déontologie des notaires.
Or, les saisies de biens, de comptes bancaires, de meubles de salaires, et autres mesures d’exécution émanant de banques se poursuivent aujourd’hui sur la base de ces actes frauduleux.

Le trouble à l’ordre public étant à présent clairement établi, l’ANVI-Asdevilm ne peut que réitérer ses appels antérieurs à la sagesse des instances du notariat, aux banques impliquées et aux pouvoirs publics afin que cessent les poursuites, et que les victimes soient enfin indemnisées des préjudices qu’elles subissent depuis de longues années » m’explique-t-on à la SCP Gobert Associés, avocat des victimes.

Let’s cross the fingers pour que ces centaines de victimes soient enfin indemnisées du lourd préjudice suivi depuis de nombreuses années.

 


RESIDENCE DE TOURISME : QUAND LE PLACEMENT TOURNE MAL

Comment un simple placement en altitude pour préparer sa retraite devient sujet à insomnie pour les investisseurs piégés.

Témoignage. En 2002 des particuliers sont démarchés pour acheter un appartement en Savoie dans la Vallée de la Maurienne, à Valfrejus sous les avantages fiscaux Demessine.  Ce dispositif concernait les ZRR (zones de revitalisation rurale). A coup d’avantages fiscaux, les Pouvoirs Publics ont tenté de dynamiser ces régions quelque peu délaissées par les touristes.

« Tout est prévu, notaire, banque, remboursement de tva, loyer, société exploitante, rentabilité… un package mis en place par le groupe Persyn. Le promoteur ayant ses origines à Hardelot, une majorité de propriétaires sont situés dans le Nord de la France. Le bail commercial a commencé en Janvier 2006 » me confie un couple d’investisseurs. Au total près de 120 investisseurs achètent dans la résidence de tourisme  La Turra La Ramoure,  supposée leur permettre d’alléger leurs impôts tout en préparant leur retraite.

Baisse des loyers de 40%, puis déconfiture du gestionnaire

« Comme  beaucoup de résidence de tourisme bâties sous loi Demessine, au 1er janvier 2009 les loyers ont baissé de 40 %. En 2010 le versement des loyers est devenu aléatoire, pour se terminer par la liquidation judiciaire de la société EURL La Turra » poursuit ce couple. Par conséquent la résidence a été pilotée pendant trois ans par l’exploitant d’origine. Sans doute, grâce aux fonds de concours, cette caisse occulte alimentée par le promoteur, il a pu verser tant bien que mal, les loyers à ses clients.

En novembre 2011, une SARL est créée avec le concours de l’association des propriétaires. Malgré unesaison 2011-2012 chaotique, des loyers ont pu être versés aux propriétaires.

Une SARL pour gérer la résidence

Sur l’exercice 2012/ 2013,  le Chiffre d’affaires était satisfaisant avec un taux de remplissage d’à peu près 70 %. Mais sous l’effet conjugué des commissions versées à l’office du tourisme et des charges de personnel, l’exercice a affiché une perte d’environ 9000€, sans que la totalité des loyers ait été réglée.

Exerçant une activité professionnelle prenante, trois 3 co-gérants bénévoles, résidant à près d’un millier de km, pilotent cette résidence de tourisme à distance. « Nous nous retrouvons avec une société bénéficiant ni des 10 années d’exploitation passées, ni de fond de roulement, hormis l’apport des actionnaires. A quoi s’ajoute une gestion inadaptée avec 4 CDD à temps plein payés 13 mois pour une activité saisonnière de 17 semaines l’hiver et 10 semaines l’été. Et une longue et couteuse procédure en cours, suite à une malfaçon sur la piscine » raconte ce couple. Et de poursuivre. « Actuellement nous tentons de renouveler les baux avec encore une baisse de loyer…, mais comment éviter que cette résidence bien entretenue ne devienne un immeuble sans vie avec des appartements sans valeur ».

Aujourd’hui  plusieurs possibilités sont à l’étude : céder l’activité à un groupe spécialiste de la gestion… mais l’idée de perdre la main sur le paiement des loyers reste inquiétante. Ou louer l’exploitation, en laissant la résidence à un gestionnaire capable de commercialiser, gérer le personnel, l’accueil, il encaisse les ventes et paye une redevance aux investisseurs… Voilà comment un simple placement pour la retraite devient sujet à insomnie car toute décision aura des répercussions pour 118 propriétaires ! Cette mésaventure me fait penser au parcours du combattant des investisseurs de Vignec qui se sont tournés eux aussi vers l’autogestion.

« C’est pourquoi nous sommes preneurs de toutes bonnes idées, commentaires, solutions, contacts, c’est aussi la raison pour laquelle je suis venu visiter votre blog et témoigner« .

CHERS INTERNAUTES, IL VOUS RESTE A REDIGER ICI DES COMMENTAIRES SOUS FORME DE CONSEILS POUR CES DECUS DE LA DEFISCALISATION.


IMMOBILIER : QUE POUVEZ-VOUS ACHETER ?

MEME SI LES PRIX DE L’IMMOBILIER NE DECROCHENT PAS VRAIMENT, VOICI CE QUE VOUS POUVEZ VOUS OFFRIR EN PROVINCE OU EN ILE- DE- FRANCE AVEC 150.000 €, 250.000 € et 500.000 €

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Dur dur le match Ile-de-France contre Province en matière de prix de logements anciens sur un marché en demi-teinte. Les notaires viennent de me remettre ce comparatif que je vous communique. S’il s’agit d’acheter pour se loger, vous êtes contraints par la localisation. En revanche pour réaliser un investissement locatif dans l’ancien, mieux vaut examiner les deux pistes.

Avec 150.000 euros, vous pouvez vous offrir un studio à Paris dans le 18° arrondissement ou un trois pièces à Nantes.

Avec 500.000 euros, vous avez le choix entre un trois pièces à Paris dans le 9° arrondissement ou un trois pièces à Cannes.

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COUP DE POUCE FAMILIAL

S’il s’agit de donner un coup de pouce financier à un enfant souhaitant devenir propriétaire, je vous conseille d’utiliser pleinement l’abattement de droit commun, qui vous évite de régler des droits au fisc. A savoir la possibilité de donner 100.000 euros par enfant et par parent tous les 15 ans. Soit 200.000 euros pour un couple. Sans oublier l’abattement exceptionnel en cas de donation de somme d’argent sous certaines conditions (article 790 G du CGI reproduit ci-après) par parent et par enfant de 31. 865 euros tous les quinze ans. Faites les comptes.


ART DE VIVRE : ESCAPADE A BANDOL

En toute indépendance, trois adresses à découvrir dans le Var à Bandol. En pleine saison. Ou encore mieux, hors saison, loin des hordes touristiques de l’été.

Marché quotidien sur la Place de l’Eglise à Bandol

Epargnée par la jet set, Bandol, une station  balnéaire située entre Marseille et Toulon fait partie de mes destinations favorites pour son vignoble et son authenticité. Dès le XIX° siècle, artistes et célébrités ont déjà été séduits par la ville : les Frères Lumière, Raimu, Pagnol, Mistinguett.

Aujourd’hui, cette cité connaît une certaine activité, même en historique. Pas de volets clos comme dans certaines stations balnéaires de la Côte d’Azur. D’ailleurs un marché quotidien s’étend de la place de l’Eglise vers le quai.

Tout près de cette charmante place bercée par le chant d’une fontaine, ne manquez pas la meilleure table de la cité : l’Atelier du Goût. Ouvert depuis juin 2013, ce restaurant de qualité proposant une carte créative,  mérite de figurer dans le Guide gourmand.

Son cuisinier a dirigé quelque temps les fourneaux du Dolce Fregate Provence de St Cyr.  Outre son superbe golf avec vue mer, cet établissement se décline en hôtel et résidence hôtelière. Avec un plus : une garderie pour les enfants pendant les vacances scolaires.

Toujours à Bandol,  j’ai découvert la thalasso de l’hôtel Ile Rousse. D’une capacité d’une trentaine de curistes, ce centre intimiste exploité par Thalazur, fait face à la Baie de Rènecros.

Enfin retenez que l’agence de Rudy Ricciotti, l’architecte du MUCEM (Musée des civilisations de l’Europe et de la Méditerranée) de Marseille se situe également à Bandol.